Mentions légales
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1. Informations légales
Raison sociale : EI Peschard Alexandre – Les Vallons de la Sée
Forme juridique : Entrepreneur individuel (micro-entreprise)
Adresse du siège social : Le Fossé, 6 route de la Bruyère, 50670 Le Mesnil-Gilbert
Numéro SIRET : 983 369 109 00019
Code APE : 01.49Z (Élevage d’autres animaux)
Numéro de TVA intracommunautaire : FR70983369109
Responsable de la publication : Monsieur Alexandre Peschard
Adresse e-mail de contact : vallonsdelasee@gmail.com
Hébergeur du site :
o2switch
Chemin des Pardiaux, 63000 Clermont-Ferrand
Téléphone : 04 44 44 60 40
2. Propriété intellectuelle
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7. Modification des mentions légales
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8. Loi applicable et juridiction compétente
Les présentes mentions légales sont régies par la loi française. En cas de litige, et à défaut de solution amiable, le tribunal compétent sera celui du siège social de EI Peschard Alexandre – Les Vallons de la Sée.
Pour toute question concernant ces mentions légales, vous pouvez nous contacter à l’adresse suivante : vallonsdelasee@gmail.com
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